Veille réglementaire et conformité énergétique en Tunisie

À l’issue de la formation, les participants seront capables de :

• comprendre les principes de la veille réglementaire énergétique ;
• identifier les exigences applicables aux activités et installations de l’organisation ;
• sélectionner et exploiter des sources d’information pertinentes ;
• analyser l’applicabilité d’une exigence réglementaire ;
• construire et maintenir un registre de veille réglementaire ;
• évaluer le niveau de conformité de l’organisation ;
• identifier et documenter les écarts de conformité ;
• définir et suivre les actions nécessaires à la mise en conformité.

• responsables énergie ;
• responsables QSE et environnement ;
• responsables conformité ;
• responsables maintenance et production ;
• responsables techniques et infrastructures ;
• auditeurs internes ;
• responsables juridiques concernés par les questions énergétiques ;
• consultants en énergie et systèmes de management ;
• étudiants et stagiaires en énergétique, environnement, QSE, droit ou génie industriel ;
• nouvelles recrues souhaitant développer leurs compétences en veille réglementaire et conformité énergétique.

Aucun prérequis spécifique. Une connaissance générale des activités, équipements et consommations énergétiques de l’organisation est recommandée.

Jour 1 — Organiser la veille réglementaire énergétique

• Principes et objectifs de la veille réglementaire.
• Enjeux de la conformité énergétique pour l’organisation.
• Identification des domaines réglementaires à surveiller.
• Identification des activités, installations et équipements concernés.
• Définition du périmètre de veille.

Pause

• Identification et sélection des sources d’information.
• Méthodes de recherche et de surveillance des évolutions.
• Collecte et classement des exigences.
• Analyse et interprétation des informations réglementaires.
• Détermination de l’applicabilité.
• Construction d’un registre de veille réglementaire.
• Attribution des responsabilités de suivi.

Jour 2 — Évaluer la conformité et piloter les actions

• Traduction des exigences en critères opérationnels.
• Identification des obligations applicables.
• Définition des éléments de preuve attendus.
• Construction d’une grille d’évaluation de conformité.
• Organisation des évaluations périodiques.

Pause

• Identification et qualification des écarts.
• Analyse des causes de non-conformité.
• Priorisation des actions nécessaires.
• Construction du plan d’action de mise en conformité.
• Définition des responsables et échéances.
• Suivi de l’avancement et de l’efficacité des actions.
• Mise à jour du registre réglementaire.
• Conservation et traçabilité des preuves.
• Préparation aux audits et contrôles.
• Étude de cas et évaluation finale.

• apports méthodologiques ;
• exercices d’identification des exigences ;
• analyse de situations professionnelles ;
• exercices de détermination de l’applicabilité ;
• construction d’un registre réglementaire ;
• évaluation de conformité ;
• étude de cas ;
• élaboration d’un plan d’action.

La formation comprend 12 heures réparties sur 2 jours, soit 6 heures par jour hors pause.

Elle peut être organisée en présentiel, à distance ou en intra-entreprise.

En intra-entreprise, les exercices peuvent être adaptés au secteur d’activité, aux installations et aux enjeux énergétiques spécifiques de l’organisation.

Les participants peuvent recevoir une trame de registre de veille réglementaire, une grille d’analyse d’applicabilité, une fiche d’évaluation de conformité et un modèle de plan d’action.

Une attestation de formation est délivrée après satisfaction aux modalités d’évaluation prévues.