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Veille réglementaire en santé et sécurité au travail (SST) en Tunisie
Conformité SSTMise à jour : 09/09/2026

Veille réglementaire en santé et sécurité au travail (SST) en Tunisie

Maîtrisez le cadre réglementaire tunisien applicable à la santé et sécurité au travail et mettez en place une veille structurée pour identifier, évaluer et suivre les exigences applicables.

La maîtrise des exigences légales et réglementaires constitue un élément essentiel de la prévention des risques professionnels et du pilotage de la santé et sécurité au travail.

Cette formation permet de comprendre l’organisation du cadre réglementaire tunisien en SST, d’identifier les textes applicables aux activités de l’organisme et de structurer un dispositif efficace de veille réglementaire.

Les participants apprennent à rechercher les sources pertinentes, déterminer l’applicabilité d’une exigence, construire un registre réglementaire, évaluer la conformité et suivre les actions nécessaires en cas d’écart.

L’approche est volontairement pratique : l’objectif n’est pas uniquement de connaître les textes, mais de mettre en place un processus durable de veille, d’évaluation de conformité et de mise à jour. Cette logique correspond également aux compétences mises en avant par l’Institut de Santé et de Sécurité au Travail en Tunisie.

Objectifs pédagogiques

À l’issue de la formation, les participants seront capables de :

  • comprendre le cadre réglementaire tunisien en SST ;
  • identifier les exigences applicables à leur activité ;
  • sélectionner des sources réglementaires fiables ;
  • construire et actualiser une veille réglementaire ;
  • évaluer la conformité de l’organisme ;
  • définir et suivre les actions de mise en conformité.

Public cible

  • Responsables SST, HSE et QSE ;
  • responsables de systèmes de management ;
  • responsables sécurité et prévention ;
  • responsables RH, maintenance et production ;
  • auditeurs internes et consultants ;
  • professionnels chargés de la conformité réglementaire.

Prérequis

Aucun prérequis spécifique. Une connaissance générale des activités et risques de l’organisme est recommandée.

Programme

Jour 1 — Identifier et organiser les exigences réglementaires SST

  • Principes du cadre juridique et réglementaire tunisien.
  • Responsabilités des principaux acteurs.
  • Identification des exigences applicables.
  • Sources officielles et fiabilité de l’information.
  • Classement des textes par activité et risque.

Pause

  • Analyse de l’applicabilité des exigences.
  • Construction du registre réglementaire.
  • Responsabilités et modalités de mise à jour.
  • Organisation du processus de veille.
  • Étude de cas.

Jour 2 — Évaluer et piloter la conformité réglementaire

  • Méthodologie d’évaluation de conformité.
  • Identification des preuves de conformité.
  • Analyse et traitement des écarts.
  • Construction du plan de mise en conformité.
  • Suivi des évolutions réglementaires.

Pause

  • Mise à jour du registre.
  • Communication des nouvelles exigences.
  • Indicateurs de suivi réglementaire.
  • Intégration de la veille au système de management.
  • Construction d’un tableau de suivi.
  • Évaluation finale.

Méthodes pédagogiques

  • Apports méthodologiques ;
  • recherche et analyse de textes ;
  • exercices d’applicabilité ;
  • construction d’un registre réglementaire ;
  • étude de cas ;
  • évaluation finale.

Modalités

La formation comprend 12 heures réparties sur deux jours, soit 6 heures par jour hors pause.

Elle peut être organisée en présentiel, à distance ou en format intra-entreprise. Les exercices peuvent être adaptés au secteur d’activité de l’organisme.

Les participants peuvent recevoir un modèle de registre réglementaire, une grille d’évaluation de conformité, une fiche de veille et un modèle de plan d’action.

Une attestation de participation est délivrée à l’issue de la formation.